Mentions légales

Le site web lescolporteursdemousses.com a été conçu et réalisé par Emilie Lambinet, dans le cadre de ses études en Master Information et Communication Gestion Éditoriale et Communication Internet (GECI), à l’Université Lumière Lyon 2

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site lescolporteursdemousses.com , les informations suivantes :

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Les rédacteurs du site lescolporteursdemousses.com sont les brasseurs de l’association Les Colporteurs de mousses et Emilie Lambinet.
La propriétaire de la publication est l’association Les Colporteurs de mousses.
Contactez la propriétaire de la publication à colporteursdemousses@gmail.com
La propriétaire de la publication est une personne morale.

Les Webmasters sont les brasseurs membres de l’association Les Colporteurs de mousses et Emilie Lambinet.
Contactez les Webmasters : colporteursdemousses@gmail.com

L’hébergement du site est assuré par OVH.
OVH – hébergeur
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site est développé avec le CMS (Content Manager System) WordPress.

2. Description des services fournis :

Le site lescolporteursdemousses.com a pour objet de fournir une information concernant les membres et l’ensemble des activités de l’association Les Colporteurs de mousses.
Les propriétaires du site s’efforce de fournir sur le site lescolporteursdemousses.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site lescolporteursdemousses.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Les propriétaires du site détiennent les droits de propriété intellectuelle et/ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…
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Toute exploitation non autorisée du site ou de quelque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants ainsi que du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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